Mentions légales & crédits

Propriétaire du site et éditeur

Le site web https://capeb08.appsenso.eu est la propriété de CAPEB 71 :

CAPEB 71

5 RUE GEORGES EASTMAN

71102 Chalon Sur Saône France

03 85 90 97 70

Directeur de publication

M. Emmanuel Leblanc

Création graphique

La création webdesign et l’intégration CSS ont été réalisées par l'agence WebSenso sur base d'éléments mis à disposition (logo, charte graphique, etc.).

Développement technique

Le projet web est réalisé par l'agence WebSenso sur la solution Open Source Drupal : paramétrage, modules, thème, etc.

Maintenance applicative

Afin d’assurer une bonne continuité de service, l'équipe WebSenso opère la maintenance applicative et corrective du CMS Drupal.

Hébergement

Ce service est hébergé physiquement en France dans un centre de donnée de la société : OVH.com en France.

Propriété intellectuelle

CAPEB 71 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, etc. Alors avant de copier, adapter, citer ce contenu... veuillez obtenir une autorisation écrite préalable.

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CMS Drupal

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Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site est soumis au droit français et dans la langue de Molière. Cocorico !

Encore là ?

Félicitations ! Car cette page est sûrement la moins intéressante de ce site 😉